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Marques déposées par madame Eliane JUCKUM-MOSSANT
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MOSSANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSSANT
Madame Eliane JUCKUM-MOSSANT

Numéro de dépôt :
1483850
Date de dépôt :
30/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1998

Présentation de la marque MOSSANT

Déposée le 30 mars 1988 par madame Eliane JUCKUM-MOSSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Eliane JUCKUM-MOSSANT domicilié(e) 3, rue de l'Harmonie, 75015 PARIS. Monsieur Charles MOSSANT,5, boulevard des Diables Bleus, 38000 GRENOBLE. - France.

La marque MOSSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSSANT est expirée depuis le 30 mars 1998.

Eliane JUCKUM-MOSSANT a également déposé les autres marques suivantes : MOSSANT , Charles MOSSANT , CHARLES MOSSANT


Madame Eliane JUCKUM-MOSSANT - 3, rue de l'Harmonie, 75015 PARIS. Monsieur Charles MOSSANT,5, boulevard des Diables Bleus, 38000 GRENOBLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué;joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, articles non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises; parapluies, parasols, ombrelles et cannes fouets, harnais et sellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.